Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GROUPE CHENE VERT G R O U P E chêne vert
GROUPE CHENE VERT, SAS

Numéro de dépôt :
3187188
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2022
GROUPE CHENE VERT G R O U P E chêne vert de GROUPE CHENE VERT

Présentation de la marque GROUPE CHENE VERT G R O U P E chêne vert

Déposée le 30 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE CHENE VERT G R O U P E chêne vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE CHENE VERT domicilié(e) ZI BELLEVUE II - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 249 316 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS GROUPE CHENE VERT, PATRICK PUPIN domicilié(e) ZI BELLEVUE II - 35220 - CHATEAUBOURG - France.

La marque GROUPE CHENE VERT G R O U P E chêne vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUPE CHENE VERT G R O U P E chêne vert est expirée depuis le 30 septembre 2022.

GROUPE CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : FINALAB


GROUPE CHENE VERT, SAS - ZI BELLEVUE II - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 440249316


SAS GROUPE CHENE VERT, PATRICK PUPIN - ZI BELLEVUE II - 35220 - CHATEAUBOURG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2012 n°2508827 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Appareils et instruments vétérinaires. Services vétérinaires ; soins d'hygiène pour animaux ; service d'agriculture. Services scientifiques et technologiques et services d'analyses et de recherches industrielles : - Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. - Etude de projets techniques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.